Délibérations

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• Composition de SOLURIS : retrait Commune de SAINT-MÉDARD

  • Réf. : 202634_CS3_COMP
  • Date : 16/07/2026
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• Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

  • Réf. : 202640_CS3_ACCR
  • Date : 16/07/2026
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• Délégations de pouvoirs du Comité syndical au Président

  • Réf. : 202626_CS3_DELE
  • Date : 16/07/2026
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• Désignation d'un représentant au syndicat des copropriétaires

  • Réf. : 202629_CS3_COPR
  • Date : 16/07/2026
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• Désignation du délégué des Élus au CNAS

  • Réf. : 202641_CS3_CNAS
  • Date : 16/07/2026
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• Election de la Commission d'appels d'offres (CAO)

  • Réf. : 202625_CS3_CAO
  • Date : 16/07/2026
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• Publication du code source de l'application "PILDOM" sous licence libre GNU GPL V3

  • Réf. : 202631_CS3_PILD
  • Date : 16/07/2026
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• Remboursement des frais de déplacement professionnels

  • Réf. : 202638_CS3_FRAI
  • Date : 16/07/2026
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• Tarification d'un accompagnement au déploiement de PILDOM par d'autres OPSN

  • Réf. : 202632_CS3_PILD
  • Date : 16/07/2026
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• Election des 6 Vice-présidents

  • Réf. : 202624_BS4_ELEC
  • Date : 01/07/2026
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