Délibérations

Page 1 sur 18 pour 177 délibérations.

  • DECISION PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES

  • ADHESION A L'AFIGESE

  • ADHESION CONVENTION CADRE CDG17

  • COMPOSITION DE SOLURIS

  • LIGNE DE TRESORERIE

  • RAPPORT SUR LES DECISIONS DE LA PRESIDENTE, DES DELIBERATIONS PRISES EN BUREAU SYNDICAL, DES PASSATIONS DE MARCHES ET CONTRATS, DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL

  • REGLES DE REMISAGE DES VEHICULES ET REPARTITION DE LA FLOTTE AUTOMOBILE

  • TABLEAU DES EFFECTIFS

  • CADEAUX DE NOEL

  • MONTANT DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)