Page 1 sur 18 pour 180 délibérations.
DECISION MODIFICATIVE DE L'ACTE CONSTITUTIF D'UNE REGIE D'AVANCES
- Réf. : 202501_REGIE
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RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE SERVICE PROXIMITE
- Réf. : 202501_BS1_RECR
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RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DU POLE EXPERTS FONCTIONNELS METIERS
- Réf. : 202502_BS2_RECR
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DECISION PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
- Réf. : 202412_CREANCES
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ADHESION A L'AFIGESE
- Réf. : 202445_CS5_ADHE
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ADHESION CONVENTION CADRE CDG17
- Réf. : 202446_CS6_CONV
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COMPOSITION DE SOLURIS
- Réf. : 202442_CS2_COMP
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LIGNE DE TRESORERIE
- Réf. : 202447_CS7_LIGN
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RAPPORT SUR LES DECISIONS DE LA PRESIDENTE, DES DELIBERATIONS PRISES EN BUREAU SYNDICAL, DES PASSATIONS DE MARCHES ET CONTRATS, DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DU COMITE SYNDICAL
- Réf. : 202441_CS1_COMM
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REGLES DE REMISAGE DES VEHICULES ET REPARTITION DE LA FLOTTE AUTOMOBILE
- Réf. : 202444_CS4_VEHI
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