Délibérations

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• Election des 6 Vice-présidents

  • Réf. : 202624_BS4_ELEC
  • Date : 01/07/2026
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• Election du Président

  • Réf. : 202623_BS4_ELEC
  • Date : 01/07/2026
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• Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau syndical

  • Réf. : 202622_CS2_DELE
  • Date : 19/06/2026
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• Election des membres du Bureau syndical

  • Réf. : 202621_CS2_ELEC
  • Date : 19/06/2026
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• Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) de SOLURIS et institution du paritarisme numérique et décision du recueil de l'avis des représentants de l'établissement

  • Réf. : 202618_BS3_CST
  • Date : 23/04/2026
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• Gratification des stagiaires

  • Réf. : 202620_BS3_STAG
  • Date : 23/04/2026
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• Protocole préélectoral élections des instances paritaires du 10/12/2026 CST

  • Réf. : 202619_BS3_CST
  • Date : 23/04/2026
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• Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché 3-2024 relatif à l'acquisition et maintenance d'une solution de gestion des autorisations d'urbanisme et prestations associées

  • Réf. : DEC2026_03
  • Date : 12/03/2026
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• SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR RENOUVELER LE MARCHE MATERIELS INFORMATIQUES

  • Réf. : 202617_BS1_MP
  • Date : 25/02/2026
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• ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE « MAINTENANCE D’UNE SOLUTION ANTIVIRUS MUTUALISEE ET ACQUISITION SUPPLEMENTAIRES »

  • Réf. : DEC_2026_02
  • Date : 18/02/2026
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