Mentions légales

Les présentes mentions légales ont été rédigées conformément aux attentes de la Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique dite « LCEN ».

Editeur

SOLURIS
Syndicat mixte _ Siret : 251 702 320 00051
2 rue des Rochers – 17100 Saintes – France
Tél. 05 46 92 39 05 .

Directeur de la publication : Monsieur Hubert Coupez, Président de Soluris.
Gestionnaire du site : Madame Séverine Fougeray, Responsable de la Communication.

Hébergeur

Le site est hébergé par le Pôle Infrastructure de Soluris sur des serveurs français gérés par OVH.

OVH
OVHcloud _ Siret : 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tél : 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Soluris, sauf mention spéciale. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Soluris est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.