Catégorie : Urbanisme
Télécharger (PDF 0.04 Mo)Public concerné
Public nouvellement arrivé dans une collectivité (communes rattachées à un service mutualisé).
Pré-requis : Maîtriser les bases de l’urbanisme réglementaire.
Durée, date & lieu
En présentiel
Durée : 1 jour
Lieu : Soluris, 2 rue des Rochers 17100 Saintes
Tarif
Détails de la formation
Ergonomie générale du logiciel :
- Le bureau d'Oxalis.
- Les alertes et les recherches.
L'instruction des dossiers ADS :
- Les actions métiers.
- Dépôt et enregistrement d'un dossier (numérique et papier).
- Pré-instruction : consultations, pièces et délais.
- Instruction : ajouter des informations réglementaires et rédiger l'arrêté.
- Phase chantier : déclaration d'ouverture de chantier (DOC), déclaration d'achèvement des travaux (DAACT), suivi et récolement.
Gestion des dossiers fonciers :
- Dépôt d'un dossier.
- Pré-étude.
- Instruction.
- Préemption.
Gestion des parcelles
Renseignements
Pour toute demande d'information :
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