Délibérations

Page 3 sur 27 pour 266 délibérations.

• ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

  • Réf. : 202561_C3_EFFEC
  • Date : 11/12/2025
  • Télécharger

• CHARTES DES USAGES NUMERIQUES

  • Réf. : 202562_C4_CHART
  • Date : 11/12/2025
  • Télécharger

• DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L'EXERCICE 2026

  • Réf. : 202549_C1_DOB
  • Date : 11/12/2025
  • Télécharger

• Ligne de trésorerie

  • Réf. : 202560_C2_LIGNE
  • Date : 11/12/2025
  • Télécharger

• TARIFS DE MAINTENANCE TECHNIQUE 2026

  • Réf. : 202563_C5_TARIF
  • Date : 11/12/2025
  • Télécharger

• TARIFS MADIS

  • Réf. : 202564_C6_TARIF
  • Date : 11/12/2025
  • Télécharger

• AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DE SIGNATURE AU PRESIDENT DES CONVENTIONS ET AVENANTS LIES A LA FOURNITURE DES PRESTATIONS

  • Réf. : 202555_BS3_PRES
  • Date : 04/12/2025
  • Télécharger

• AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION PHASE 2 COCLIC’O

  • Réf. : 202557_BS5_COCL
  • Date : 04/12/2025
  • Télécharger

• GRATIFICATION DES STAGIAIRES

  • Réf. : 202553_BS1_STAG
  • Date : 04/12/2025
  • Télécharger

• SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR RENOUVELER LE MARCHE ANTIVIRUS

  • Réf. : 202554_BS2_ANTI
  • Date : 04/12/2025
  • Télécharger